Urbanisme

    Les documents approuvés

    Les documents approuvés sont consultables :

    • Dans les Mairies des communes concernées
    • Au siège de la Communauté de communes – Service Urbanisme – 6t rue René Cassin – 34600 BEDARIEUX

    Ils peuvent en outre être consultés ou téléchargés sur le site Géoportail de l’urbanisme : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/

    BÉDARIEUX - PLU

    Le plan local d’urbanisme de la commune de Bédarieux a été approuvé le 10 décembre 2007 par délibération du Conseil Municipal.

    Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme

    • Le 7 octobre 2020 : approbation de la modification n°5 du plan local d’urbanisme relative à la levée de l’interdiction de construire en zone UDHeb;
    • Le 15 mars 2016 : approbation de la modification n°4 du plan local d’urbanisme relative au secteur plaine de la Bastide et au Parc Cavaillé Coll;
    • Le 12 novembre 2013 : approbation de la modification n°3 du plan local d’urbanisme relative à la ZAC du Puech du Four;
    • Le 7 mars 2012 : approbation de la modification n°2 du plan local d’urbanisme relative à la caserne des pompiers;
    • Le 30 septembre 2010 : approbation de la modification n°1 du plan local d’urbanisme relative à la modification du secteur Cavaillé Coll;
    • Le 10 décembre 2007 : le plan local d’urbanisme est approuvé.
    BRENAS - CC

    La Carte Communale de la commune de Brenas a été approuvée le 14 septembre 2008 par délibération du Conseil Municipal.

    Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme

    Le 14 septembre 2008 : la carte communale est approuvée

    Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme

    LES AIRES - PLU

    Le plan local d’urbanisme de la commune des Aires a été approuvé le 14 octobre 2006 par délibération du Conseil Municipal :

    • Le 17 mai 2010 : approbation de la modification n°1 du plan local d’urbanisme relative au reclassement des parcelles de la zone U4 en zone U2.
    • Le 14 janvier 2010 : approbation de la révision simplifiée portant sur la zone d’activité Vigne Grande.
    • Le 14 octobre 2006 : le Plan Local d’Urbanisme est approuvé
    HÉRÉPIAN - PLU

    Le plan local d’urbanisme de la commune d’Hérépian a été approuvé le 20 septembre 2017 par délibération du Conseil Municipal.

    Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme

    Le 20 septembre 2017 : le plan local d’urbanisme est approuvé.

    LAMALOU-LES-BAINS - PLU

    Le plan local d’urbanisme de la commune de Lamalou-les-Bains a été approuvé le 7 mars 2017 par délibération du Conseil Municipal.

    Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme

    Le 7 mars 2017 : le plan local d’urbanisme est approuvé.

    LE PRADAL - CC

    La Carte Communale de la commune du Pradal a été approuvée le 8 octobre 2007 par délibération du Conseil Municipal.

    Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme

    Le 8 octobre 2007 : la carte communale est approuvée

    LUNAS - PLU

    Le plan local d’urbanisme de la commune de Lunas a été approuvé le 28 juin 2012 par délibération du Conseil Municipal.

    Historique de l’évolution du Plan Local d’urbanisme

    • Le 8 septembre 2015 : approbation de la modification n°1 du plan local d’urbanisme relative au règlement
    • Le 28 juin 2012 : le plan local d’urbanisme est approuvé.
    SAINT GERVAIS-SUR-MARE - PLU

    Le plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Gervais-sur-Mare a été approuvé le 30 juillet 2020 par délibération du Conseil Communautaire.

    Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme

    Le 30 juillet 2020 le plan local d’urbanisme est approuvé

    TAUSSAC-LA-BILLIÈRE - PLU

    Le plan local d’urbanisme de la commune de Taussac-la-Billière a été approuvé le 10 juillet 2013 par délibération du Conseil Municipal.

    Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme

    Le 10 juillet 2013 : le plan local d’urbanisme est approuvé.

    La Communauté de communes

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