Urbanisme

    Procédures en cours

    Élaborations, modifications, évolutions en cours

    PLUI

    Élaboration prescrite par délibération du 9/12/2020

    Bédarieux

    La modification N°6 a été prescrite par arrêté communautaire le 2 avril 2021

    Brénas

    Pas de procédure en  cours

    Hérépian

    La modification N°1 du PLU d’Hérépian a été prescrite par arrêté communautaire le 10 mars 2020

    La modification n°1 a été approuvée par délibération du 6 octobre 2021

    Lamalou-les-Bains

    Pas de procédure en  cours

    La Tour-sur-Orb

    L’élaboration du PLU de la Tour-sur-Orb a été prescrite par délibération du 10 avril 2018

    Le Poujol-sur-Orb

    L’élaboration du PLU du Poujol sur Orb  a été prescrite par délibération du conseil municipal du 23 juillet 2015

    Le projet de PLU a été arrêté par délibération du conseil communautaire le 7 octobre 2020

    Le plan local d'urbanisme a été approuvé par délibération du 6 octobre 2021

    Le Pradal

    Pas de procédure en  cours

    Les Aires

    La révision du PLU des Aires a été prescrite par délibération du conseil municipal du 29 octobre 2015

    Les objectifs poursuivis par la révision ont été complété par délibération du conseil communautaire du 7 octobre 2020

    La procédure de révision est abandonnée par délibération communautaire du 6 octobre 2021

    Lunas

    Pas de procédure en  cours

    Pézènes-les-Mines

    L’élaboration de la carte communale de Pézènes les Mines a été prescrite par délibération du conseil municipal du 11 mai 2011

    La procédure d'élaboration est abandonnée par délibération communnautaire du 6 octobre 2021

    Saint Gervais-sur-Mare

    La modification simplifiée n°1 du PLU de Saint Gervais sur Mare a été prescrite par arrêté communautaire du 23 décembre 2020

    Taussac-la-Billière

    Pas de procédure en  cours

    ENQUÊTES PUBLIQUES ET MISES À DISPOSITION EN COURS

    SAINT GERVAIS SUR MARE :

    Le  dossier de la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de Saint-Gervais-sur-Mare est mis à la disposition du public du vendredi 10 décembre 2021 au lundi 10 janvier 2022

    télécharger les pièces du dossier :

    LE POUJOL SUR ORB :

    L’enquête publique relative à l'élaboration du PLU du Poujol sur Orb s'est déroulée du 15 mars au 14 avril 2021. https://www.democratie-active.fr/plu-lepoujol-web/

    HEREPIAN

    L’enquête publique relative à la modification n°1du PLU d'Hérépian s'est déroulée du 18 février au 19 mars 2021. https://www.democratie-active.fr/plu-herepian-web/

    RAPPORTS ET CONCLUSIONS D'ENQUÊTES PUBLIQUES

    LE POUJOL SUR ORB :

    Par délibération communautaire du 6 octobre 2021, le PLU du Poujol sur orb a été approuvé.

    L’enquête publique s’est déroulée du 15 mars au 14 avril 2021 

    Le commissaire enquêteur a remis son rapport et ses conclusions téléchargeables sur le lien suivant : https://www.democratie-active.fr/plu-lepoujol-web/

    HEREPIAN 

    Par délibération communautaire du 6 octobre 2021, la modification n°1 du PLU d'Hérépian a été approuvée.

    L’enquête publique s’est déroulée du 18 février au 19 mars 2021 

    Le commissaire enquêteur a remis son rapport et ses conclusions téléchargeables sur le lien suivant :  https://www.democratie-active.fr/plu-herepian-web/

    La Communauté de communes

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